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Clause de révision de prix

Dernière mise à jour : 10 janv.




Si la clause comporte un indice :


Le prix des biens ou services fournis en vertu du présent contrat peut être révisé en fonction de l'évolution d'indices ou de [coûts spécifiques]. Cette révision sera calculée selon la formule suivante : Pn = Po x (In / Io), où Pn est le prix révisé, Po le prix initial, In l'indice ou le coût de référence à la date de révision, et Io l'indice ou le coût de référence à la date de signature du contrat.


La révision pourra être effectuée annuellement [ou à toute autre fréquence convenue par les parties]. Le Fournisseur notifiera le Client de la révision et du nouveau prix calculé. Le Client disposera d'un délai [délai choisi] pour accepter le nouveau prix ou pour engager des négociations. En l'absence d'accord entre les Parties, le Fournisseur pourra mettre fin au contrat en respectant le préavis fixé par le présent Contrat.


Si la clause ne comporte pas d'indice et est unilatérale pour le fournisseur :


Le prix des biens ou services fournis en vertu du présent contrat peut être révisé par le Fournisseur pour refléter les variations des coûts directs et indirects de fourniture desdits biens ou services. Cette révision sera effectuée de manière unilatérale par le Fournisseur en fonction de l'évolution des coûts liés notamment à la production, à l'achat des matières premières, aux modifications légales ou réglementaires affectant directement le coût des biens ou services.


Le nouveau prix (Pn) sera déterminé par le Fournisseur sur la base d'une évaluation détaillée des coûts et sera notifié au Client avec une explication des motifs de l'augmentation.


La révision pourra être effectuée annuellement ou à toute autre fréquence convenue par les parties dans le contrat initial. Le Fournisseur notifiera le Client du nouveau prix calculé avec un préavis minimum de [insérer délai, par exemple 30 jours]. Le Client disposera d'un délai [insérer délai, par exemple 15 jours] à compter de la notification pour accepter le nouveau prix. En cas de refus du nouveau prix par le Client, les parties s'engagent à entamer des négociations de bonne foi pour parvenir à un accord. À défaut d'accord, le Fournisseur aura la possibilité de continuer l'exécution du contrat au prix initial ou de résilier le contrat en respectant le délai de préavis convenu.




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